Réunion du Conseil Municipal le jeudi 10 Décembre 2020 à 20h00 à l’ESC

Pour des raisons sanitaires, la réunion se tiendra SANS PUBLIC

Ordre du jour:

  • Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 24 septembre 2020
  • Décisions municipales
  • Demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle au titre de la sécheresse 2020
  • Avenant n°1 au marché public « construction d’un espace périscolaire »
  • Décision budgétaire modificative n°2
  • Autorisation d’engagement de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget 2020 à hauteur du quart des dépenses des crédits ouverts en 2020
  • Admission en non-valeur d’un titre concernant Pôle-enfance
  • Demande de subvention DETR pour l’aménagement de la voirie de la nouvelle garderie
  • Redevance pour occupation du domaine public France télécom année 2020
  • Prime COVID-19 aux agents communaux travaillant lors du premier confinement
  • Signature d’un convention groupement de commandes « fourniture et/ou pose de peinture de marquage au sol »
  • Désignation d’un représentant communal à la CLECT
  • Signature d’une convention avec le Département du Nord pour l’occupation et l’entretien des feux tricolores rue nationale
  • Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 59
  • Signature d’une convention territoriale globale avec la CAF
  • Adhésions de nouvelles communes au SIDEN-SIAN
  • Adoption de règlement intérieur du Conseil Municipal (modification)
  • Questions et informations diverses

 

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