Réunion du Conseil Municipal le jeudi 10 Décembre 2020 à 20h00 à l’ESC
Pour des raisons sanitaires, la réunion se tiendra SANS PUBLIC
Ordre du jour:
- Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 24 septembre 2020
- Décisions municipales
- Demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle au titre de la sécheresse 2020
- Avenant n°1 au marché public « construction d’un espace périscolaire »
- Décision budgétaire modificative n°2
- Autorisation d’engagement de liquidation et de mandatement des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget 2020 à hauteur du quart des dépenses des crédits ouverts en 2020
- Admission en non-valeur d’un titre concernant Pôle-enfance
- Demande de subvention DETR pour l’aménagement de la voirie de la nouvelle garderie
- Redevance pour occupation du domaine public France télécom année 2020
- Prime COVID-19 aux agents communaux travaillant lors du premier confinement
- Signature d’un convention groupement de commandes « fourniture et/ou pose de peinture de marquage au sol »
- Désignation d’un représentant communal à la CLECT
- Signature d’une convention avec le Département du Nord pour l’occupation et l’entretien des feux tricolores rue nationale
- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 59
- Signature d’une convention territoriale globale avec la CAF
- Adhésions de nouvelles communes au SIDEN-SIAN
- Adoption de règlement intérieur du Conseil Municipal (modification)
- Questions et informations diverses