Réunion du Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunira le jeudi 25 mars 2021 à 20h à l’Espace Sport et Culture.

 Ordre du jour:

  • Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 21 janvier 2021
  • Décisions municipales
  • Compte administratif/compte de gestion 2020
  • Vote des taux d’imposition 2021
  • Budget primitif 2021
  • Demande d’un prêt de 500 000€ auprès du Crédit Agricole
  • Garantie d’emprunt contracté par NOREVIE pour la réalisation 17 logements rue de Tenremonde
  • Tableau des effectifs 2021
  • Signature d’une convention d’entretien du domaine public départemental relative à la signalisation horizontale.
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes Pévèle-Carembault
  • Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées ( CLECT) de la CCPC
  • Renouvellement de la convention d’adhésion au service commun VOIRIE avec la CCPC
  • Questions et informations diverses

Pour des raisons sanitaires, la réunion se tiendra SANS PUBLIC

Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal le jeudi 24 septembre 2020 à 20h00, Espace sport et Culture

Ordre du jour:

  • Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 11 juin 2020
  • Décisions municipales
  • Adoption de règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
  • Avenant n°1 au marché public « reprises et création d’eaux pluviales RD917 »
  • Avenant n°2 au marché public « construction d’un bâtiment industriel : ateliers municipaux »
  • Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre le SIDEN-SIAN et la commune de Mérignies
  • Convention entre la CCPC et la commune pour le remboursement des masques chirurgicaux
  • Adhésion de la commune au groupement de commande de la CCPC « fournitures de signalisation verticale et de cônes de signalisation »
  • Demande de subvention de l’association « Hamlet et Harpagon »
  • Créance éteinte suite l’effacement de dettes décidé par la commission de surendettement de la banque de France (régie pôle enfance)
  • Modalité de réalisation des heures complémentaires et supplémentaires
  • Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal (modification)
  • Questions et informations diverses
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