Le conseil municipal se réunira le jeudi 25 mars 2021 à 20h à l’Espace Sport et Culture.

 Ordre du jour:

• Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 21 janvier 2021
• Décisions municipales
• Compte administratif/compte de gestion 2020
• Vote des taux d’imposition 2021
• Budget primitif 2021
• Demande d’un prêt de 500 000€ auprès du Crédit Agricole
• Garantie d’emprunt contracté par NOREVIE pour la réalisation 17 logements rue de Tenremonde
• Tableau des effectifs 2021
• Signature d’une convention d’entretien du domaine public départemental relative à la signalisation horizontale.
• Modification des statuts de la Communauté de Communes Pévèle-Carembault
• Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées ( CLECT) de la CCPC
• Renouvellement de la convention d’adhésion au service commun VOIRIE avec la CCPC
• Questions et informations diverses

Pour des raisons sanitaires, la réunion se tiendra SANS PUBLIC

Réunion du Conseil Municipal le jeudi 24 septembre 2020 à 20h00, Espace sport et Culture

Ordre du jour:

• Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 11 juin 2020
• Décisions municipales
• Adoption de règlement intérieur du Conseil Municipal
• Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
• Avenant n°1 au marché public « reprises et création d’eaux pluviales RD917 »
• Avenant n°2 au marché public « construction d’un bâtiment industriel : ateliers municipaux »
• Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre le SIDEN-SIAN et la commune de Mérignies
• Convention entre la CCPC et la commune pour le remboursement des masques chirurgicaux
• Adhésion de la commune au groupement de commande de la CCPC « fournitures de signalisation verticale et de cônes de signalisation »
• Demande de subvention de l’association « Hamlet et Harpagon »
• Créance éteinte suite l’effacement de dettes décidé par la commission de surendettement de la banque de France (régie pôle enfance)
• Modalité de réalisation des heures complémentaires et supplémentaires
• Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal (modification)
• Questions et informations diverses